Formalit Pour Un Achat De Vhicule A L'tranger

[Paulolesgaz]

POUR LA SUISSE (exemple pris avec une Porsche)

En Suisse les Porsche à moteur avant n'ont pas la cote, mais elles sont généralement bien entretenues ; on trouve donc des annonces particulièrement alléchantes. Pourtant la lourdeur des procédures d'importation depuis ce pays qui ne fait pas partie de l'Union Européenne mérite qu'on pèse attentivement le pour et le contre avant de se lancer dans l'aventure...



Une fois que vous avez trouvé l'auto de vos rêves et que vous avez fait affaire avec le vendeur, vous devez passer la frontière et vous présenter aux douanes Suisses, puis françaises. Vous pouvez ramener l'auto sur un plateau, ou la faire rouler. Dans le premier cas vous devrez présenter les plaques d'immatriculation du propriétaire à la frontière et trouver un moyen d'assurer le véhicule en Suisse et en France. Dans le second, vous devrez acquérir des plaques provisoires auprès du service des automobiles, en souscrivant une assurance temporaire obligatoire.

Une fois à la frontière, vous devez présenter au poste de douanes Suisses :

- La carte grise suisse (celle du propriétaire ou celle que vous aurez acheté pour avoir les plaques temporaires et qui est valable jusqu'à la fin du mois en cours) :



- La facture de vente (délivrée par le garage ou établie par vos soins si vous achetez à un particulier) :



- Un titre de transit communautaire T1 qui s'obtient directement à la douane.

Une fois le dédouanement effectué, vous devez obtenir en retour :

- Le document 846A que vous devrez ensuite présenter à votre préfecture pour l'immatriculation française :



- Un exemplaire de la déclaration de douane et une quittance

- Facultatif : le certificat de circulation EUR1 qui vous permettra d'être exempté de la taxe de douane de 10% calculée sur le montant de la facture majoré de la TVA française. Vous pouvez vous le procurer à la douane. Il doit être rempli en suivant scrupuleusement les codes et la nomenclature douanière, ce qui est assez compliqué ; vous pouvez demander de l'aide à un douanier ou faire appel à un mandataire en douane (payant) :



Ensuite vous vous présentez à la douane française pour payer la TVA (19,6% du montant de la facture) et vous obtenez votre quitus fiscal :



Pour finir vous remettez le titre de transit communautaire T1 au gentil douanier et vous êtes enfin libre de rentrer en France. Une fois le trajet effectué vous devez immédiatement :

- Passer (et obtenir !) le certificat du contrôle technique
- Présenter le véhicule à un contrôle de réception à titre isolé à la DRIRE (attention, un simple indice d'homologation manquant sur le flanc d'un pneu et c'est l'échec assuré... Ne parlons même pas des dimensions de jantes/pneus non conformes à l'origine qui sont systématiquement refusées). Vous devrez leur remettre un dossier de demande d'identification, la carte grise suisse, un certificat de conformité (qui s'obtient directement chez Porsche en payant), un chèque et une enveloppe timbrée pour la réponse.
- Obtenir la carte grise française de la Préfecture et faire poser des plaques d'immatriculation françaises.
- Souscrire une assurance (et bien souvent faire poser une alarme car elles ne sont pas courantes en Suisse mais obligatoires en France pour être assuré contre le vol).

Comme vous le constatez il ne s'agit pas d'une opération anodine. Cela nécessite beaucoup de temps, de patience et de rigueur. D'autre part le jeu n'en vaut la chandelle qui si vous prenez en compte tous les aspects financiers, à savoir :

- Trajet aller-retour (estimation essence + péages + logement) = 350 euros
- Plaques temporaires + assurance temporaire obligatoire = 100 euros
- TVA (montant à titre d'exemple pour une Porsche achetée 15000 euros) = 2940 euros
- Taxe de douane (évitable grâce au certificat EUR1) = 1794 euros
- Contrôle technique = 50 euros
- Certificat de conformité Porsche = 125 euros
- Examen de la DRIRE = 100 euros
- Expertise et alarme pour être assuré contre le vol (estimation) = 300 euros
- Eventuellement (non pris en compte dans ce calcul car identique à un achat en France) : frais de remise en état, prime d'assurance, carburant...
Donc pour une Porsche achetée 15000 euros, vous pouvez prévoir environ 6000 euros de frais d'importation. Cela mérite qu'on y réfléchisse à deux fois.

Pour l'Allemagne

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Avant l'achat
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La première chose à faire avant tout est de ne pas se précipiter. Prenez le temps de vous renseigner sur les prix pratiquer dans votre pays "cible". Comparez sur une longue période (minimum 1 mois) afin de vous imprégner des pratiques de prix et renseignez vous sur le modèle (problèmes mécaniques, puissance, entretien, etc...)/p>

Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivants:

Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au compteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certification de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.

Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:

Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national original
Lui demander aussi un contrat de vente qu'il aura remplis.
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretient.
N'achetez qu'une voiture qui possède un CT encore valide. Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne et le repasser en France.
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation.

Les plaques d'immatriculation:

Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation. (Si vous savez la raison, mailez moi...). Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). sthery_1067211082_ausfuhrkennzeichen.jpg Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvelable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est à noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc assurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez la voiture, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera collé sur la plaque d'immatriculation.

Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.


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Le jour de l'Achat
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Donnez rendez vous au vendeur de préférence à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez la voiture dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel de la voiture. Essayez la aussi (Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.

La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretient
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV), et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?

Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires


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Retour au pays
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Que c'est bon de revenir en France, au volant de la voiture de ses rêves. Les autoroutes allemandes ne sont pas limitées, donc pas de risques d'amendes. Cependant, certaines portions sont limitées et les panneaux pas trop voyant. Il n'est pas rare en effet de voir un rappel de limitation alors que l'on croyait que ce n'était pas limité. Je vous conseille une vitesse de 150 maximums afin de n'avoir pas de problème. Attention tout de même, les autoroutes sont belles et bien gratuites mais elles sont également dégradées et de nombreux ralentissement sont dû à des travaux.

Les pv:

Aux dernières nouvelles, si vous "héritez" d'un pv au volant de votre nouvelle voiture (déjà?). Vous n'êtes pas obligé de le payer. En effet, vous ne recevrez pas de courrier de relance en France vous demandant de régler votre amende. (en France une voiture étrangère pris en infraction est immobilisée jusqu'à ce que son propriétaire paye l'amende. Je vous déconseille bien évidemment de ne pas respecter les règles élémentaires de conduite car les lois dans l'union européenne sont en harmonisation. Et il se pourrait bien qu'à l'heure où vous lisez ces lignes, ce soit déjà le cas.


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Formalités en France
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Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quarts du chemin. Il vous reste à passez le Contrôle Technique (d'où l'idée d'avoir vérifier si la voiture était en bon état). Pendant ce temps vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal", qui vous sera remis en l'échange de la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (Je crois ne rien avoir oublier).

Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long.

Troisième, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.
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F.A.Q
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Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
DŽaprès ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour éviter la circulation de véhicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité écrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables quŽen Allemagne. Elles sont beaucoup moins chères que les plaques export mais elles ne sont pas valables à l'export.
De telles voitures circulant en France, même si la date de validité nŽest pas dépassée, sont en infraction et peuvent être immobilisées sur le champ ! CŽest la méconnaissance des autorités qui amante a en voir beaucoup sur les routes. (Même principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a lŽétranger)

Les mêmes plaques temporaires a bande rouge que décrit notre ami sont les seules valables hors dŽAllemagne (en CEE). LŽassurance est comprise et avec tous les papiers en règles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro.

Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de réimportation vers la France préfèrent re-utiliser des plaques temporaires ayant déjà servi, même a bande jaune, histoire dŽavoir une plaque
A eux dŽen prendre la responsabilité.

Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité générale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.

L’agent du Contrôle technique prétend que je ne peux pas demander un Contrôle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes
Tu peux tout a fait demander un contrôle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la préfecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.

Au fait dans le cas où la voiture à acheter en Allemagne est neuve ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en France et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en France

En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? Surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisses dans un garage ferme en attendant.

Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?

Le TUV n'est autre que le CT français. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:

-la plus évidente pour t'assurer en gros de l'état de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)

Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?
Ca j'en ai aucune idée. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire

Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
Oui, ça doit être bon, mais cŽest pas réglementaire tant que tŽes en Allemagne dŽun point de vue loi allemande.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arrêter par les flic en France tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont compréhensif.

Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
Voir le http://www.kba.de

CŽest lŽorganisme dŽétat qui sŽoccupe de tout ce qui tourne autour de lŽautomobile/trafic/carte grise/permis

LŽéquivalent dŽun ministère de lŽautomobile

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récupérer au KBA?
Non, à éviter.

Quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???

Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
Voiture considérée comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).

Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (français ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.

Un contrat est encore mieux et faut être certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat étant en français il n’a pas compris....

Les contrats ADAC sont bien clairs, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de façon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisément comprendre avec mes explications....

A qui demander le certificat de conformité européen (Audi ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?

Le certificat de conformité et la demande d'identification correspondent au même papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou à la DRIRE (moins cher mais plus lent)

Un jour on m'a parlé d'une ville en Allemagne (florence ou un truc comme sa, je ne me souviens plus) ou tout les samedi il y avait un grand marché ! Où l'on vend des véhicules
Est ce que sa existe encore ??
Est ce que es prix sont intéressants ?
y a t'il quelqu'un parmi vous qui est déjà aller la bas ??
A éviter sauf si vous chercher l'embrouille et les problèmes...

Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coûte 700/800 euros en comptant tout! (CT, immatriculation en France, plaque provisoire, train a l'aller essence et péage au retour,etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France ça vaut pas le coût. Compter en étant raisonnable au moins une différence de 2000 euros (soit 1200 euros d'économie nette) pour que le déplacement soit avantageux.

La Verkersamt est elle ouverte le week-end
En général, cŽest comme les administrations françaises, mais en pire. En général ouvert de 8h à 17h au plus tard.

est ce qu'il accepte les cheques de banques français?
Possible avec l'évolution de l'Europe mais le vendeur n'acceptera pas.



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DICO
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Carte grise, cŽest "der Fahrzeugbrief
Certificat de mise hors circulation allemand, C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
Direction assistée: SERVO, (servolenkung)
Fermeture centralisée: ZV,(Zentraverriegelung)
4 vitres électriques:4xEFH, (Elektrichesfensterheber)
Airbag:AIRBAG (
5xGANG: Boite 5,
SITZHEIZUNG: siège chauffant
ESSD:Elektrichestahlschiebedach: Toit ouvrant électrique
VELOUR SITZE: Intérieur velours
R/C: Radio
ORIGINAL VW) 4xKOPF.
AHK, Anhängerkupplung: attache remorque
NUR EXPORT ODER HANDLER: sans garantie, pour export ou professionnel
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix négociable

Désolé d'avoir fais une citation, mais meme en ayant corrigé avec word le forum ne l'accepte pas

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POUR LE DANMARK

Je viens d'acheter une voiture au Danemark.
1 - Ce pays est intéressant pour certains modèles. Consultez le site http://www.europa.eu.int/comm/competition/...or/price_diffs/ et comparez les prix hors taxes. On peut obtenir du 25% de réduction, mais inutile de rêver à du 50% !
2 - Trouver un concessionnaire n'est pas difficile. En général, en tapant une adresse du genre www.marque.DK, bien que ce soit du danois, on trouve. Choisissez en près d'un aéroport, et contactez en au moins deux ou trois.
3 - Le dialogue se fait généralement en Anglais. Un niveau scolaire suffit pour se faire comprendre.
4 - Pensez à faire franciser votre voiture : mode d'emploi, ordinateur de bord et suppression de l'allumage permanent des feux. De même, réclamez le certificat de conformité européenne.
5 - Vous réglez la voiture hors taxes au concessionnaire danois, vous la récupérez et roulez jusqu'en France. Là, vous allez au centre des impôts payer la TVA (sur présentation de la facture danoise), puis à la préfecture pour faire établir votre carte grise. J'insiste que le fait que la démarche n'est pas plus compliquée ni plus longue que pour un véhicule acheté en France, et elle est en général documentée sur le site Internet de votre préfecture.
6 - Pour ma part, sur une voiture valant 26000 EUR TTC en France, j'ai payé 20000 EUR, soit un gain de 6000 EUR.

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Pour les U.S.A


Faire homologuer une auto en France
Homologuer, oui, mais quoi et comment ?


Les procédures d'homologation ont évolué depuis la réalisation de cet article.
Informations données à titre indicatif -
Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE de votre région.


Aller chercher, ou se faire ramener, une auto en provenance des USA, c'est bien souvent une idée séduisante, qui nous a peut-être parfois traversé l'esprit, à vous comme à moi.

Seulement voilà, même si on fait abstraction du fait qu'il faut découvrir la bête rare là bas, ou faire confiance à quelqu'un qui la trouvera pour vous, la ramener dans une ville portuaire américaine pour l'embarquer dans un container … et aller chercher la belle dans un port quelque part en France, pour la passer en douane … presque un parcours du combattant, mais … ce n'est rien par rapport à ce qui vous attend lors de son homologation en vue de son immatriculation … !

Eh oui, car les normes étant ce qu'elles sont, elles évoluent constamment et sont bien évidemment différentes d'un pays à l'autre … il va donc falloir effectuer des " remises à niveau " (du massacrage ?) de votre belle auto pour que les services d'homologation (D.R.I.R.E.) puisse l'accepter … Oh, bien sur, vous aurez le droit de demander quelques dérogations ici et là, pour certains points, mais évidemment un minimum …

Ainsi, voici en vrac une liste non exhaustive de certains points qu'il va vous falloir regarder de près …

* Symbole CE sur : l'avertisseur sonore - ceintures de sécurité - feux avants - feux arrières - réfléchissants - ampoules - vitres - rétroviseurs
* Maître cylindre - Le niveau du liquide de frein doit être visible
* Les warning (feux de détresse) - voyant/bouton rouge clignotant sur tableau de bord
* Clignotants et feux stop désolidarisés (Ne pas utiliser le même filament d'ampoule comme il est habituel outre-Atlantique)
* Clignotants orange (Et non rouges)
* Feux latéraux masqués (Ou homologués CE, mais c'est impossible car ils n'existent pas en version homologués !)
* Les Pneus doivent être également homologués
* Descriptif technique de l'auto fourni par l'importateur (Dans le cas ou votre auto a déjà été officiellement importée dans le passé, sinon, bonne chance !)
* Passer la voiture devant la brigade mobile de répression des nuisances sonores
* Egalement chez TDF pour une certification anti-parasitage
* Le Contrôle Technique doit être vierge
* Si la voiture est catalysée, elle doit donc respecter les " normes catalyse "
* Sur le chassis avant droit le N° de série doit être gravé
* Timbre fiscal de la dernière année passée aux US
* Coupon avec tampon PUBLIC NOTARY prouvant que la voiture vous appartient bien
* Certificat de dédouanement
* " Carte Grise " (ou sont équivalence) précédente

Si vous respectez tout ça, vous pourrez aller porter votre auto dans les locaux de la DRIRE pour qu'ils inspectent tout cela. Si vous êtes chanceux, ou méticuleux, vous aurez leur précieux document d'homologation en vue d'obtenir à la préfecture la magique carte grise.

Cette petite liste n'a évidemment pas pour but de vous décourager à le faire, mais pensez-y avant de vous lancer dans l'achat d'une auto aux Etats-Unis … Pensez également qu'il existe des professionnels qui s'occupent de tout cela moyennant finance, mais attention certains engins ne sont purement et simplement pas homologables, par un pro ou non, et la plus part des pros ne peuvent pas vous garantir qu'ils réussiront, surtout s'il s'agit d'un engin quelque peu exotique …

Un passionné averti en vaut deux ! Bon courage !

- Constituter votre dossier -

Vous devez constituer votre dossier et le déposer ou l'envoyer au secrétariat d'un des centres de contrôle de véhicules de la DRIRE. (Coordonnées des centres sur l'annuaire du Minitel ou sur les divers annuaires du web qui existent maintenant)
Deux types de dossiers existent :

* Dossier pour les véhicules de plus de 4 ans => http://www.mopar-owners-club.com/teknik/drire.html
* Dossier pour les véhicules de moins de 4 ans


- Présenter votre véhicule -

A réception du dossier complet, vous aurez rendez-vous pour présentation du votre véhicule au centre de contrôle de véhicules de la DRIRE. Pour la présentation du véhicule, les originaux des pièces du dossier doivent être présentés.

- Procès-verbal de Réception a Titre Isolé -

Après la présentation de votre véhicule, et si tout c'est bien passé, la DRIRE vous remettra un procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI). Vous pourrez ensuite vous rendre en Préfecture pour faire immatriculer votre véhicule.

- Immatriculer votre véhicule -

Lorsque vous aurez votre attestation d'identification ou votre procès-verbal de RTI délivré par la DRIRE en poche, vous pourrez vous présenter à la Préfecture pour obtenir le certificat d'immatriculation (Carte Grise) en vous munissant :

* de l'ensemble des originaux constitutifs du dossier "DRIRE"
* de la demande de certificat d'immatriculation (délivrée par la Préfecture, la Sous-Préfecture ou la Mairie)
* de l'attestation d'identification ou du procès-verbal de Réception à Titre Isolé de la DRIRE
* du certificat d'acquisition de votre véhicule délivré par les services des impôts (ou certificat de dédouanement 846 A)
* des justificatifs de propriété du véhicule
* des justificatifs d'identité et de domicile.


Informations données à titre indicatif - Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE et la Préfecture de votre région.


transport du vehicule et autres


A l'arrivée au port tu passes par un transitaire qui s'occupe des formalités d'import. Dans sa facture (partie "débours") sont inclus droits de douane (10% de douane calculé sur la valeur d'achat (facture) + cout de transport + assurances) et TVA (19.6% de TVA + la marge du transitaire en douane (100-150€) : c'est au transitaire d'encaisser les sous, il se charge lui meme des formalités du 846A), que tu payes avant de pouvoir sortir la voiture. Il faut savoir qu'au port il y a pas mal de frais annexes : déchargement, "dépotage" c'est-à-dire vidage du conteneur, etc...

Les devis de transport sont toujours donnés "S/P le Havre" ; S/P c'est "sous palan" autrement dit conteneur posé sur un quai... Où tu ne peux pas accéder...

De plus, tu as (si ma mémoire est bonne) 48h pour enlever tes marchandises, ensuite il y a des "frais d'entreposage" journaliers assez chers ; pour peu que le conteneur arrive une semaine où tu es pris tous les jours...

En théorie, on peut faire toutes les démarches sans passer par un transitaire. Mais les transitaires savent dans quel ordre il faut faire les tampons sur les papiers, et où sont les bureaux concernés (c'est leur métier...), et personne ne perdra son temps à te renseigner bénévolement.

Ensuite tu doit mettre le véhicule au normes européenes : centrale clignos, pneus, feux avec cabochons marqués CE... (certaines marques ont des cabochons "mondial" avec une palanquée de normes gravée (TUV, CE, SAE...) concernant ces véhicules je ne sait pas) ; note qu'il faut que tu importe un véhicule dont la motorisation et la norme antipollution soit distibuée en europe pour l'obtenir, sinon passage à la Drire, et là ça ne fat pas rire... biggrin.gif
ensuite vient le bonheur du CT et de demander la fiche européenne d'homologation de ton véhicule ensuite tu peut aller payer ta CG en pref'.
Pour une motorisation non importée tu rajoute : francisation de l'auto + controle technique VIERGE + tests UTAC + DRIRE.

exemple :
achat de la voiture = 16000 $
transport jusqu'au port le plus proche = 500 $
transport bateau en conteneur = 2000 $

Total USA = 18500 $ = 16500 €

Frais de transit au port du Havre = 500 €
Douane 10 % + TVA 19,6 % calculé sur 16500 € = 5000 €
Frais de route Le Havre- Paris (250 km) essence + péage = 100 €
Carte grise = 500 €

Total rendu chez toi = 22100 € et 4 mois de démarches pour un véhicule vendu d'occasion 24000€...

Non rentable sauf pour le plaisir, ce n'est pas pour rien que ces véhicules sont à ces prix en Europe, la vie n'est pas vraiment moins chère outre-Atlantique.

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POUR LA BELGIQUE

Pour pouvoir changer les papiers, il faut passer par la DRIRE, et pour passer à la DRIRE, il faut un papier du constructeur comme quoi la voiture a bien été fabriqué pour la france. Papier que l'on obtient moyennent finance bien evidemment et peut etre le papier de désimmatriculation. une fois que tu as tout ca tu va au CT et apres tu roule Ca prend un peu de temps mais c'est pas compliqué.

pour l'italie?merci

[Paulolesgaz]

pour tout les pays de l'union européenne il faut :

IMMATRICULATION D'UNE AUTO VENANT DE L'ETRANGER
auto conforme à un type réceptionné et
venant d'un pays membre de l'E.E.E.


. . . . . . Pour obtenir un certificat d'immatriculation à son nom, le nouveau propriétaire doit se rendre sous 15 jours à la préfecture de son domicile muni des documents suivants:

Le certificat de cession du véhicule ou facture d'achat lorsque le certificat d'immatriculation dans le pays de provenance n'est pas au nom du demandeur.

Le certificat de conformité, fourni par le constructeur ou l'importateur en France.

Le formulaire cerfa n° 47-0204 intitulé "Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule", dûment rempli, daté et signé.

Un justificatif du bon paiement de la TVA, aussi appelé "quitus fiscal", fournie par la recette des impôts territorialement compétente en échange d'un chèque.

Le procès-verbal du contrôle technique si l'auto a plus de 4 ans.

Un justificatif d'identité et de domicile. Ce dernier, datant de moins de 3 mois (quittance EDF, téléphone, etc... ).

L'ancien certificat d'immatriculation (le document étranger), ou un document officiel prouvant l'origine de propriété du véhicule, ou certifiant que le certificat d'immatriculation a été retiré.
. .



Remarques...


. . L'ancien certificat d'immatriculation (le document étranger), actuellement, n'est pas obligatoire, car il peut s'agir d'une auto neuve, n'ayant jamais été immatriculée. Mais dans ce cas, il n'y a pas de plaques sur l'auto, et cela signifie que sauf à pouvoir disposer de plaques "W" (en pratique réservé aux professionnels), on ne peut en principe circuler avec l'auto. tant que la préfecture n'a pas établi la carte grise. Il est donc préférable de posséder une immatriculation étrangère, et dans le cas d'un véhicule neuf, il est important de prendre garde à se faire délivrer une immatriculation étrangère temporaire, car sinon les services de la préfecture considéreront l'auto comme une occasion et feront porter la mention "Dédouané" ou "Importé" dans la rubrique "N° d'immatriculation précédent" de la carte grise française.
Un certificat d'immatriculation provisoire se reconnaît à ce qu'il comporte 2 dates, l'une d'émission, et l'autre de fin de validité.
Que l'auto ne soit pas régulièrement immatriculée ne prévient pas de l'obligation d'assurance, n'importe quel assureur peut s'occuper d'une auto avec son seul numéro de châssis.



tiré du site http://www.outrefranc.com/pratique/immat/index.html

[FF$_Perf]

Je rajoute juste que la TVA est a reversé seulement pour les vehicules de moins de six mois et 6000 km

Pour le luxembourg qui n'est pas sité auparavant la demarche est la meme que la derniere cité et de plus beaucoup plus simple que l'allemagne

Et petite parenthese si le vehicule a son numero en E1 E7 E8 suivit d'une etoile il est homologable dans l'etat sans grosse modification par contre c'est obligatoirement un passage a la drire a titre isolé si ce n'est pas le cas

Pour plus d'info hesité pas j'ai la procedure exact avec les conditions requise sous le coude

Au faite oublier tout vehicules non construit en version francaise ca ne marchera pas il en faudrait 4 ( trois carsh test a faire minimum )
Seul moyen autrement dira d'avoir une sky c'est l'angleterre et une addresse las bas ou alors la belgique l'allemagne ou un pays de l'est mais quand meme plus simple l'angleterre

[Paulolesgaz]

Je rajoute juste que la TVA est a reversé seulement pour les vehicules de moins de six mois et 6000 km

pour la suisse c'est tva sur tout vehicule et il vous taxe 10% en plus si c'est une japonaise (un pote l'a eu pour une impreza gt de 98 rammener de suisse)

Bonjour,
moi je déconseille l'achat de voiture à l'étranger et surtout en passant par un mandataire sur internet. J'ai acheté une voiture il y a un an à un soit disant mandataire sérieux dans le Vaucluse et je n'ai toujours pas ma voiture alors que je l'ai payée. Si ça intéresse ou parle à quelqu'un, je veux bien donner des infos plus précises car je crois savoir que d'autres personnes se sont fait avoir par la même personne. Et en plus ces mandataires s'affichent sur des sites prétenduement sérieux, soyez prudents !

[FF$_Perf]

Pour l'etranger le mieu reste d'y aller et tant qu'a faire de traiter avec une concession de la marque (la a la limite on peut traiter un peut plus par internet avec confiance)

[Paulolesgaz]

je n'ai jamais conseiller un mandataire dans ce post, c'est uniquement pour ceux qui veulent tout faire eux meme, apres des margoulins y en a partout, le garage qui m'a vendu ma gti en etait un.







Edit: maintenant pour la suisse cela ce passe comme les autres pays de l'UE, donc beaucoup plus facile et moins couteux au passage a la frontiere si achat d'un vehicule japonais

[nounours1985]

Salut super topic et j'ai une petite question.

Si tu achète une voiture UK qui est déjà en France, à part les optiques à l'avant à changer, y quoi d'autre à faire pour demander l'homologation?

Merci.

[Bomberman29]

Si elle est déjà en France elle est censée être homologuée déjà non ?

[maxdecaen]

Si elle est déjà en France elle est censée être homologuée déjà non ?

pas forcement

Comme les prix UK sont atractif, beaucoups se mettent a acheter la bas, roule en plaque UK (pas de tracas du aux radars...) et revendent la caisse tel quel.

Le probleme est quand toi tu mets la voiture a ton nom... Tu peux recevoir les prunes, et avoir les flics qui sonne a ta porte!

Concernant l'homologation d'une anglais, c'est plus compliqué que seulement changer les phares, et cela dépend du modèle convoité!

[nounours1985]

C'est une Subaru impreza wrx

[maxdecaen]

C'est une Subaru impreza wrx

Arf...
En fonction de l'année précise et du modèle (wrx 2 portes 1999 VS wrx 5 p de 2005) les démarches n'ont rie
A voir.

[Bomberman29]

pas forcement

Comme les prix UK sont atractif, beaucoups se mettent a acheter la bas, roule en plaque UK (pas de tracas du aux radars...) et revendent la caisse tel quel.

Le probleme est quand toi tu mets la voiture a ton nom... Tu peux recevoir les prunes, et avoir les flics qui sonne a ta porte!

Concernant l'homologation d'une anglais, c'est plus compliqué que seulement changer les phares, et cela dépend du modèle convoité!

Donc en fait ils achètent la bas mais ne font pas la cg une fois en France ?

[maxdecaen]

Donc en fait ils achètent la bas mais ne font pas la cg une fois en France ?

Exactement.
Et en général se font une com' au passage, pourrisse bien la caisse, et pour peu que tu tombe sur un connard fini, il a merde les papiers (V5) et tu ne pourra jamais l'immatriculer en France ;-)

[Bomberman29]

Mais tu peux pas vérifier quand tu l'achètes que la voiture peut être immatriculée ?

[maxdecaen]

Mais tu peux pas vérifier quand tu l'achètes que la voiture peut être immatriculée ?

si
Faut s'assurer d'avoir tous les papiers, et que le V5 soit vierge (pas son nom dessus, et qu'il soit complet, c'est a dire un format A3)

Ensuite, il faut chopper le CoC si la voiture en dispose et en fonction partir sur une RTI comme moi, ou si pas besoin faire les formalités classiques

[Bomberman29]

Autant partir directement la bas c'est moins prise de tête et au moins tout est clair

[maxdecaen]

Autant partir directement la bas c'est moins prise de tête et au moins tout est clair

c'est mon point de vue aussi.

Attention, en tant normal les rosbif envoie le V5 a l'administration! La c'est de l'export et il faut bien le préciser a votre vendeur, et que par conséquent il faut garder l'intégralité du document sous peine de se garder autour du cou la voiture

[nounours1985]

Merci pour la réponse
Finalement elle est vendue donc plus de question à ce poser.
Mais si tu la prend sur place UK tu as la douane et la TVA à payer?