Formalit Pour Un Achat De Vehicule A L'etranger, ca peut aider (issue d'un post de paulo les gazs)

pour l'allemagne

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Avant l'achat
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La première chose à faire avant tout est de ne pas se précipiter. Prenez le temps de vous renseigner sur les prix pratiquer dans votre pays "cible". Comparez sur une longue période (minimum 1 mois) afin de vous imprégner des pratiques de prix et renseignez vous sur le modèle (problèmes mécaniques, puissance, entretien, etc...)/p>

Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant:

Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au comteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certification de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.

Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:

Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national original
Lui demander aussi un contrat de vente qui'il aura remplis.
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretient.
N'achetez qu'une voiture qui possède un CT encore valide. Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne et le repasser en France.
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation.

Les plaques d'immatriculation:

Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation. (Si vous savez la raison, mailez moi...). Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). sthery_1067211082_ausfuhrkennzeichen.jpg Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc asurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez la voiture, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.

Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.


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Le jour de l'Achat
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Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez la voiture dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel de la voiture. Essayez la aussi(Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.

La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
La facture TTC ou un certificat de vente allemand
Le carnet d'entretient
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?

Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires


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Retour au pays
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Que c'est bon de revenir en France, au volant de la voiture de ses rêves. Les autoroutes allemandes ne sont pas limités, donc pas de risques d'amendes. Cependant, certaines portions sont limités et les panneaux pas trop voyant. Il n'est pas rare en effet de voir un rappel de limitation alors que l'on croyait que ce n'était pas limité. Je vous conseille une vitesse de 150 maximum afin de n'avoir pas de problème. Attention tout de même, les autoroutes sont belles et bien gratuites mais elles sont également dégradées et de nombreux ralentissement sont dû à des travaux.

Les pv:

Aux dernières nouvelles, si vous "héritez" d'un pv au volant de votre nouvelle voiture (déjà?). Vous n'êtes pas obligé de le payer. En effet, vous ne recevrez pas de courrier de relance en France vous demandant de régler votre amende. (en france une voiture étrangère pris en infraction est immobilisée jusqu'à ce que son propriétaire paye l'amende. Je vous déconseille bien évidemment de ne pas respecter les règles élémentaires de conduite car les lois dans l'union européenne sont en harmonisation. Et il se pourrait bien qu'à l'heure où vous lisez ces lignes, ce soit déjà le cas.


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Formalités en France
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Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin. Il vous reste à passez le Contrôle Technique (d'où l'idée d'avoir vérifier si la voiture était en bon état). Pendant ce temps vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (je crois ne rien avoir oublier).

Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long.

Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.
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F.A.Q
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Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
DŽapres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.
Les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables quŽen Allemagne. Elles sont beaucoup moins chere que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.
De telles voitures circulant en France, meme si la date de validité nŽest pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! CŽest la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (meme principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a lŽetranger)

Les memes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors dŽallemagne (en CEE). LŽassurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro.

Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France preferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, meme a bande jaune, histoire dŽavoir une plaque
A eux dŽen prendre la responsabilité.

Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.

Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.

l'agent du Controle technique prétend que je ne peux pas demander un Controle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes
Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.

Au fait dans le cas où la voiture à acheter en Allemagne est neuve ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france

En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.

Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?

Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:

-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)

Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?
Ca j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire

Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
oui, ca doit etre bon, mais cŽest pas reglo-reglo tant que tŽes en allemagne dŽun point de vue loi allde.
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.

Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt
voir le http://www.kba.de

CŽest lŽorganisme dŽetat qui sŽoccupe de tout ce qui tourne autour de lŽautomobile/trafic/carte grise/permis

LŽequivalent dŽun ministere de lŽautomobile

Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.

quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???

Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA

Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).

Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.

Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat etant en francais il a pas compris....

Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....

A qui demander le certificat de conformité européen (Audi ou DRIRE) ?
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?

Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent)

un jour on m'a parlé d'une ville en allemagne ( florence ou un truc commme sa, je ne me souviens plus ) ou tout les samedi il yavait un grand marché ! ou l'on vend des vehicule
est ce que sa existe encore ??
est ce que es prix sont interressants ?
ya t'il quelqu'un parmis vous qui est deja aller la bas ??
A eviter sauf si vous chercher l'embrouille et les problemes...

Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coute 700/800 euros en comptant tout! (CT, immatr en france, plaque provisoire, train a l'aller essance et peage au retour,etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France ca vaut pas le cout. Compter en etant raisonnable au moins une difference de 2000 euros (soit 1200 euros d'economie nette) pour que le deplacement soit avantageux.

la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, cŽest comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.

est ce qu'il accepte les cheques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.



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DICO
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carte grise, cŽest "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
direction assistee: SERVO, (servolenkung)
Fermeture centralisee: ZV,(Zentraverriegelung)
4 vitres electriques:4xEFH, (Elektrichesfensterheber)
Airbarg:AIRBAG ( )
5xGANG: Boite 5,
SITZHEIZUNG: siege chauffant
ESSD:Elektrichestahlschiebedach: Toit ouvrant electrique
VELOUR SITZE: Interieur velour
R/C: Radio
ORIGINAL VW)4xKOPF.
AHK, Anhängerkupplung: attache remorque
NUR EXPORT ODER HANDLER: sans garantie, pour export ou prfessionne
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable



POUR LA SUISSE ( exemple pris avec une porsche )

En Suisse les Porsche à moteur avant n'ont pas la cote, mais elles sont généralement bien entretenues ; on trouve donc des annonces particulièrement alléchantes. Pourtant la lourdeur des procédures d'importation depuis ce pays qui ne fait pas partie de l'Union Européenne mérite qu'on pèse attentivement le pour et le contre avant de se lancer dans l'aventure...



Une fois que vous avez trouvé l'auto de vos rêves et que vous avez fait affaire avec le vendeur, vous devez passer la frontière et vous présenter aux douanes Suisses, puis françaises. Vous pouvez ramener l'auto sur un plateau, ou la faire rouler. Dans le premier cas vous devrez présenter les plaques d'immatriculation du propriétaire à la frontière et trouver un moyen d'assurer le véhicule en Suisse et en France. Dans le second, vous devrez acquérir des plaques provisoires auprès du service des automobiles, en souscrivant une assurance temporaire obligatoire.

Une fois à la frontière, vous devez présenter au poste de douanes Suisses :

- La carte grise suisse (celle du propriétaire ou celle que vous aurez acheté pour avoir les plaques temporaires et qui est valable jusqu'à la fin du mois en cours) :



- La facture de vente (délivrée par le garage ou établie par vos soins si vous achetez à un particulier) :



- Un titre de transit communautaire T1 qui s'obtient directement à la douane.

Une fois le dédouanement effectué, vous devez obtenir en retour :

- Le document 846A que vous devrez ensuite présenter à votre préfecture pour l'immatriculation française :



- Un exemplaire de la déclaration de douane et une quittance

- Facultatif : le certificat de circulation EUR1 qui vous permettra d'être exempté de la taxe de douane de 10% calculée sur le montant de la facture majoré de la TVA française. Vous pouvez vous le procurer à la douane. Il doit être rempli en suivant scrupuleusement les codes et la nomenclature douanière, ce qui est assez compliqué ; vous pouvez demander de l'aide à un douanier ou faire appel à un mandataire en douane (payant) :



Ensuite vous vous présentez à la douane française pour payer la TVA (19,6% du montant de la facture) et vous obtenez votre quitus fiscal :



Pour finir vous remettez le titre de transit communautaire T1 au gentil douanier et vous êtes enfin libre de rentrer en France. Une fois le trajet effectué vous devez immédiatement :

- Passer (et obtenir !) le certificat du contrôle technique
- Présenter le véhicule à un contrôle de réception à titre isolé à la DRIRE (attention, un simple indice d'homologation manquant sur le flanc d'un pneu et c'est l'échec assuré... Ne parlons même pas des dimensions de jantes/pneus non conformes à l'origine qui sont systématiquement refusées). Vous devrez leur remettre un dossier de demande d'identification, la carte grise suisse, un certificat de conformité (qui s'obtient directement chez Porsche en payant), un chèque et une enveloppe timbrée pour la réponse.
- Obtenir la carte grise française de la Préfecture et faire poser des plaques d'immatriculation françaises.
- Souscrire une assurance (et bien souvent faire poser une alarme car elles ne sont pas courantes en Suisse mais obligatoires en France pour être assuré contre le vol).

Comme vous le constatez il ne s'agit pas d'une opération anodine. Cela nécessite beaucoup de temps, de patience et de rigueur. D'autre part le jeu n'en vaut la chandelle qui si vous prenez en compte tous les aspects financiers, à savoir :

- Trajet aller-retour (estimation essence + péages + logement) = 350 euros
- Plaques temporaires + assurance temporaire obligatoire = 100 euros
- TVA (montant à titre d'exemple pour une Porsche achetée 15000 euros) = 2940 euros
- Taxe de douane (évitable grâce au certificat EUR1) = 1794 euros
- Contrôle technique = 50 euros
- Certificat de conformité Porsche = 125 euros
- Examen de la DRIRE = 100 euros
- Expertise et alarme pour être assuré contre le vol (estimation) = 300 euros
- Eventuellement (non pris en compte dans ce calcul car identique à un achat en France) : frais de remise en état, prime d'assurance, carburant...
Donc pour une Porsche achetée 15000 euros, vous pouvez prévoir environ 6000 euros de frais d'importation. Cela mérite qu'on y réfléchisse à deux fois.



POUR LA BELGIQUE

Pour pouvoir changer les papiers, il faut passer par la DRIRE, et pour passer à la DRIRE, il faut un papier du constructeur comme quoi la voiture a bien été fabriqué pour la france. Papier que l'on obtient moyennent finance bien evidemment. Ca prend un peu de temps mais c'est pas compliqué.


voiture americaine j'ai ca

Faire homologuer une auto en France
Homologuer, oui, mais quoi et comment ?


Les procédures d'homologation ont évolué depuis la réalisation de cet article.
Informations données à titre indicatif -
Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE de votre région.


Aller chercher, ou se faire ramener, une auto en provenance des USA, c'est bien souvent une idée séduisante, qui nous a peut-être parfois traversé l'esprit, à vous comme à moi.

Seulement voilà, même si on fait abstraction du fait qu'il faut découvrir la bête rare là bas, ou faire confiance à quelqu'un qui la trouvera pour vous, la ramener dans une ville portuaire américaine pour l'embarquer dans un container … et aller chercher la belle dans un port quelque part en France, pour la passer en douane … presque un parcours du combattant, mais … ce n'est rien par rapport à ce qui vous attend lors de son homologation en vue de son immatriculation … !

Eh oui, car les normes étant ce qu'elles sont, elles évoluent constamment et sont bien évidemment différentes d'un pays à l'autre … il va donc falloir effectuer des " remises à niveau " (du massacrage ?) de votre belle auto pour que les services d'homologation (D.R.I.R.E.) puisse l'accepter … Oh, bien sur, vous aurez le droit de demander quelques dérogations ici et là, pour certains points, mais évidemment un minimum …

Ainsi, voici en vrac une liste non exhaustive de certains points qu'il va vous falloir regarder de près …

* Symbole CE sur : l'avertisseur sonore - ceintures de sécurité - feux avants - feux arrières - réfléchissants - ampoules - vitres - rétroviseurs
* Maître cylindre - Le niveau du liquide de frein doit être visible
* Les warning (feux de détresse) - voyant/bouton rouge clignotant sur tableau de bord
* Clignotants et feux stop désolidarisés (Ne pas utiliser le même filament d'ampoule comme il est habituel outre-Atlantique)
* Clignotants orange (Et non rouges)
* Feux latéraux masqués (Ou homologués CE, mais c'est impossible car ils n'existent pas en version homologués !)
* Les Pneus doivent être également homologués
* Descriptif technique de l'auto fourni par l'importateur (Dans le cas ou votre auto a déjà été officiellement importée dans le passé, sinon, bonne chance !)
* Passer la voiture devant la brigade mobile de répression des nuisances sonores
* Egalement chez TDF pour une certification anti-parasitage
* Le Contrôle Technique doit être vierge
* Si la voiture est catalysée, elle doit donc respecter les " normes catalyse "
* Sur le chassis avant droit le N° de série doit être gravé
* Timbre fiscal de la dernière année passée aux US
* Coupon avec tampon PUBLIC NOTARY prouvant que la voiture vous appartient bien
* Certificat de dédouanement
* " Carte Grise " (ou sont équivalence) précédente

Si vous respectez tout ça, vous pourrez aller porter votre auto dans les locaux de la DRIRE pour qu'ils inspectent tout cela. Si vous êtes chanceux, ou méticuleux, vous aurez leur précieux document d'homologation en vue d'obtenir à la préfecture la magique carte grise.



Cette petite liste n'a évidemment pas pour but de vous décourager à le faire, mais pensez-y avant de vous lancer dans l'achat d'une auto aux Etats-Unis … Pensez également qu'il existe des professionnels qui s'occupent de tout cela moyennant finance, mais attention certains engins ne sont purement et simplement pas homologables, par un pro ou non, et la plus part des pros ne peuvent pas vous garantir qu'ils réussiront, surtout s'il s'agit d'un engin quelque peu exotique …

Un passionné averti en vaut deux ! Bon courage !

À mon avis il y a mieux à faire niveau mise en page, parceque la c'est particulièrement indigeste je trouve !
Style, une section import avec des sous rubriques par pays ?

on vas y travailler
mais en tant que modo
on peut pas créer de sous section
de même pour la mise en page

http://www.crazymoto.net/index.php?showtopic=73301&st=0