Bienvenue invité ( Connexion | Inscription rapide et gratuite )

> Carte Grise Et Dépot De Pleinte

 
Reply to this topicStart new topic
sebdu80
* 09/08/2010 à 11:03
Message #1

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 103
Inscrit: 14 04 2008
Véhicule : bmw 325 td


Bonjour, je vais vous expliquer mon probléme :
Juillet 2009 j'ai acheté une 306 TD sans CT
J'ai passé le CT mais elle a était refusé du coup je n'ai pas fait la carte grise

Décembre 2009 je l'ai vendu à un particulier SANS carte grise et SANS CT

Janvier 2010 la personne à qui je l'ai vendu c'est pris 2 amande pour stationnement génant (2*33)

Du coup la personne qui m'a vendu la 306 va faire un dépot de pleinte sur moi

Que puis-je faire ?

Cordiallement
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Liens Commerciaux
postA l"instant

Go to the top of the page
aurelien07
* 09/08/2010 à 11:38
Message #2

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 870
Inscrit: 13 11 2008
Lieu : Tournon sur Rhône (07) bientot a Roubaix (59)
Véhicule : mercedes c 200k ba


si tu n'a pas de papier de vente pas grand chose a par payer les amende
mes la personne qui te la vendu aurais du donné un certificat a la préfecture donc il est fautif aussi


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Cobi
* 09/08/2010 à 11:39
Message #3

Just ride baby..
***
Groupe: Members
Messages: 2,168
Inscrit: 08 03 2007
Lieu : Chambéry 73
Véhicule : S13, EX2000


Il fallait faire la carte grise, ce n'est pas pour rien que c'est obligatoire..


--------------------
CITATION
Masta dit :
tu met ton nom, ton parcours scolaire, ton parcours pro etc... bon en gros toi tu met ton nom.. ecrit gros pour que ça remplisse un peu :ph34r:

Go to the top of the page
 
+Quote Post
switzou
* 09/08/2010 à 12:33
Message #4

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 5,597
Inscrit: 09 03 2007
Lieu : BugattiLand



Chose à savoir, on a le droit de faire une carte grise pour une voiture sans CT. Biensur celle ci n'a pas le droit de circuler tant qu'elle n'a pas le CT.


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
sebdu80
* 09/08/2010 à 20:31
Message #5

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 103
Inscrit: 14 04 2008
Véhicule : bmw 325 td


Tout d'abord merci pour vos réponses

Lorsque je me suis rendu à la prefecture avec la voiture sans controle technique, la prefecture n'a PAS voulu faire la carte grise du fait que je n'avais pas de controle

Qu'est-ce que je risque vis à vis de la loie ?
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Zenzak
* 09/08/2010 à 20:41
Message #6

Mr Malchance
***
Groupe: Members
Messages: 4,670
Inscrit: 29 04 2007
Lieu : Nord de Rennes
Véhicule : Alfa Romeo GT


je comprends pas le dépot de plainte en fait, pour quel motif ?
Go to the top of the page
 
+Quote Post
sebdu80
* 09/08/2010 à 20:51
Message #7

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 103
Inscrit: 14 04 2008
Véhicule : bmw 325 td


La personne qui m'a vendu la voiture a déposé une pleinte car du fait que je n'ai pas fait la carte grise
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Zenzak
* 09/08/2010 à 21:04
Message #8

Mr Malchance
***
Groupe: Members
Messages: 4,670
Inscrit: 29 04 2007
Lieu : Nord de Rennes
Véhicule : Alfa Romeo GT


ah ouais j'ai mal compris, je pensais que c'était celui a qui tu l'avais vendu.

bah tu vas devoir prouver que tu l'as vendue pour ne pas payer les amendes, et puis sinon tu risques pas grand chose, c'est plutôt le dernier acheteur.

enfin moi c'est ce que j'en pense, je peux me tromper.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
maxdecaen
* 10/08/2010 à 1:30
Message #9

Vendeur de caisses invendable
Icône de groupe
Groupe: Modérateurs
Messages: 3,731
Inscrit: 11 03 2007
Lieu : Dtc



CITATION(Zenzak @ 09/08/2010 à 22:04) *
ah ouais j'ai mal compris, je pensais que c'était celui a qui tu l'avais vendu.

bah tu vas devoir prouver que tu l'as vendue pour ne pas payer les amendes, et puis sinon tu risques pas grand chose, c'est plutôt le dernier acheteur.

enfin moi c'est ce que j'en pense, je peux me tromper.


au contraire, enfin il faudrait qu'un Invision-Board-France-12.gif passe par ici

mais du point de vue du fisc, il y a fraude car tu n'as pas fait la carte grise a ton nom, donc perte de revenue pour eux

Bon après c'est de la petite fraude, mais voila tu risque une amande pour fraude en plus des deux amandes pour stationnement...

Donc soit tu prend contact avec le mec qui tu as vendu la caisse, et tu essaye de faire en sorte qu'il fasse la CG au plus a vite a son nom, mais je crois que tu es tombé sur un mauvais numéro:
il roule sans le CT ni la CG a son nom (amande pour stationnement apparement?) et ne paye pas les amandes qui sont sur le pare brise

Bref soit tu arrive a dialoguer et le emc paye tout, soit tu balance au flics, et pour moi tu risque bien de prendre quand même une prune, voir un contrôle fiscale pour voir si la revente de voiture n'est pas une activitée lucrative non déclaré...
whistling.gif



--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
aurelien07
* 10/08/2010 à 9:05
Message #10

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 870
Inscrit: 13 11 2008
Lieu : Tournon sur Rhône (07) bientot a Roubaix (59)
Véhicule : mercedes c 200k ba


non pas d'amende pour pour fraude
mes pour stationnement et pour non changement de carte grise
et l'ancien proprio et en tore aussi car il n'a pas amenais un certifias de vente en préfecture pour eviter se genre de problème

un conseille quand tu vends une voiture sans cg enlevé et détruit les plaques d'immatriculation perso je donne la carte grise en écrivant vendu pour piece pareille sur le certificat de vente

et les certificat de vente garder les bien perso j'ai ete convoqué en gendarmerie pour un véhicule vendu il y a 6 ans le gas avais falsifier les papier pour la revendre a une autre perssones et aprement il avais maquiller une autre voiture avec heureusement j'avais encore le certifias de vente
car en préfecture ses des abrutis quand on vien changer la carte grise il verifie même pas si sa correspond au certificat qu'il on est détruise même le certificat


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Jim
* 10/08/2010 à 9:50
Message #11

XX XX XX XX XX XX
Icône de groupe
Groupe: Modérateurs
Messages: 2,499
Inscrit: 07 03 2007
Lieu : 14 Lisores
Véhicule : Rover 75 Tourer CDT


Déja tu as fait plusieurs erreurs

Tu as acheté une voiture sans CT ( petite erreur )

Tu as passé un CT mais tu as été recalé, mais 2 mois de contre visite

Tu peux changer la carte grise avec un CT recalé en Contre-Visite !

Tu as vendu une voiture SANS CT ET SANS CG

Déjà pour vendre une voiture " Pour pièces" il faut faire un CT, même recalé, cela te permet d'être couvert, car l'acheteur a pris connaissance de l'état du véhicule

Tu lui fais signer une feuille du genre " Je renonce a mes droits de vis caché pour l'achat du véhicule sous le numéro de serie XXXXX "

Il y a eu une Jurisprudence la dessus, donc si tu fais sa tu es entièrement protéger

Là, déjà tu devrais reconnaitre les amendes de 2x 33€, le mec qui te l'as vendu aurait déjà du remplir le formulaire de requête en exonération en cochant la case "j'ai vendu le véhicule" avec une copie du certificat de cession .

Il ne peut pas porté plainte contre toi, c'est juridiquement impossible, dit lui juste de remettre les amendes a ton nom(ou tu lui donne 66€), après retrouve le mec a qui tu as vendu la voiture et essaye de récupérer ton argent, sachant que juridiquement il n'est pas vraiment en tord, juste moralement .

Ne jamais vendre une voiture sans CT si vous sentez que le mec est louche, ou pas de confiance, car même si vous marquer a la bombe sur la voiture vendu pour pièces, vous êtes responsable car il n'y a pas eu de Procès verbal d'état du véhicule a l'achat ( Un CT quoi )

Et vendre une voiture sans CG a un inconnu n'est pas une très bonne idée ( Merguez et compagnie )


--------------------
Pink Floyd

CITATION(Rossignol @ 13/06/2009 à 16:49) *
Faut pendre les écolos tant qu'il reste des arbres...... :D
Go to the top of the page
 
+Quote Post
sebdu80
* 10/08/2010 à 12:52
Message #12

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 103
Inscrit: 14 04 2008
Véhicule : bmw 325 td


Bonjour, j'ai voulu payer les 66€ au mec + dédomagement pour pas avoir de probleme mais il n'a rien voulu savoir.

En ce qui concerne la personne à qui j'ai vendu la voiture, il a changé de numéro à peine une semaine après la vente
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Jim
* 10/08/2010 à 13:46
Message #13

XX XX XX XX XX XX
Icône de groupe
Groupe: Modérateurs
Messages: 2,499
Inscrit: 07 03 2007
Lieu : 14 Lisores
Véhicule : Rover 75 Tourer CDT


CITATION(sebdu80 @ 10/08/2010 à 13:52) *
Bonjour, j'ai voulu payer les 66€ au mec + dédomagement pour pas avoir de probleme mais il n'a rien voulu savoir.

En ce qui concerne la personne à qui j'ai vendu la voiture, il a changé de numéro à peine une semaine après la vente

Si il refuse, c'est son problème

de ton coté contact la Gendarmerie pour signaler que le véhicule ne t'appartiens plus et que tu as voulu faire preuve de bonne fois et payé l'amende



--------------------
Pink Floyd

CITATION(Rossignol @ 13/06/2009 à 16:49) *
Faut pendre les écolos tant qu'il reste des arbres...... :D
Go to the top of the page
 
+Quote Post
sebdu80
* 08/09/2010 à 14:37
Message #14

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 103
Inscrit: 14 04 2008
Véhicule : bmw 325 td


Bonjour la galère continu, la personne a encore reçus 2 amandes de 26€ et une de 60€.

Je me suis rendu à la gendarmerie mais ils disent qu'ils ne peuvent rien faire.

Comment arréter cette galère ?
Go to the top of the page
 
+Quote Post
maxdecaen
* 08/09/2010 à 16:09
Message #15

Vendeur de caisses invendable
Icône de groupe
Groupe: Modérateurs
Messages: 3,731
Inscrit: 11 03 2007
Lieu : Dtc



CITATION(sebdu80 @ 08/09/2010 à 14:37) *
Bonjour la galère continu, la personne a encore reçus 2 amandes de 26€ et une de 60€.

Je me suis rendu à la gendarmerie mais ils disent qu'ils ne peuvent rien faire.

Comment arréter cette galère ?

il te reste plus qu'a aller chez le nouveaux proprio
lui casser la gueule

ou plus simplement
faire des papier de session de véhicule
meme sans son accord
mais pour que l'ancien proprio soit plus emmerder...


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
aurelien07
* 08/09/2010 à 19:24
Message #16

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 870
Inscrit: 13 11 2008
Lieu : Tournon sur Rhône (07) bientot a Roubaix (59)
Véhicule : mercedes c 200k ba


va récupérer la voiture vu que légalement elle est encore a toi lol tu a l'adresse sur les pv en plus


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Jim
* 09/09/2010 à 13:34
Message #17

XX XX XX XX XX XX
Icône de groupe
Groupe: Modérateurs
Messages: 2,499
Inscrit: 07 03 2007
Lieu : 14 Lisores
Véhicule : Rover 75 Tourer CDT


CITATION(aurelien07 @ 08/09/2010 à 20:24) *
va récupérer la voiture vu que légalement elle est encore a toi lol tu a l'adresse sur les pv en plus

+ 1

va récupérer la voiture


--------------------
Pink Floyd

CITATION(Rossignol @ 13/06/2009 à 16:49) *
Faut pendre les écolos tant qu'il reste des arbres...... :D
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Harry
* 05/12/2010 à 21:22
Message #18

Newbie
*
Groupe: Members
Messages: 6
Inscrit: 17 11 2010
Lieu : donzy
Véhicule : CITROEN DS3


Oh ben la mon pauvre, tu n'es pas dans la m.... !!!
C'est clair que vendre un véhicule sans contrôle technique n'est déjà pas bon mais le vendre sans carte grise... alors là c'est terrible!
Au pire faire signer un document de vente dans lequel tu écris l'identité complète de l'acheteur (pièce officielle à l'appui), comme ça si tu es convoqué à la police, tu peux leur fournir un document avec un nom et un prénom. la c'est la galère pour toi.

Bon courage et tiens nous au courant!
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Reply to this topicStart new topic



1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s):