Risque D'amende Point, contestation

[Suzukistman]

Bonjour un amis était au volant de la voiture de son oncle pour partir en vacance , quand le voila fasse au jumelle sur une route a 90 kmh il ce souviens avoir vus 130 affiché a son compteur mais il ne se rappelle pas si il est monté plus haut 140 ou 145 mais pas plus , bien qu'il y ai une marge de 10 % au radar sur de tel vitesse plus la marge du compteur comprise entre 7 et 6 kmh , quoi qu'il en soit , il c'est retrouvé plus loin fasse au gendarmes déjà occupé a aligné d'autre personne surement pris au jumelle plus haut , il a réussi a collé un camping car et passé au travers ,

néanmoins nous pensons qu'il peut être victime (du moins son oncle ...) d'une contravention par courriel stipulant un excès de vitesse a tel endroit et a tel heure d'une amende je pense de 4 ième classe 90 euros 4 point possibilité de suspension de permis (corrigé moi si je me trompe )

donc son oncle peut il contester le pv bien sur sans dénoncer son neveu , en déposant plainte pour usurpation d'immatriculation , et en fournissant plusieurs témoignages de personne du village pouvant certifié que son oncle était bien chez luis tel date ... et donc certifié son innocence par témoignage et faire refaire ses plaques et contester l'amende du moins juste le retrait de point ,

ou s’il y a une autre solution , son neuveu a pensé si l'amende et de 4 ième classe (chose qu'il espère n'étant pas de 5 ième classe mais il pense plus être en 4 )
payé l'amende a son oncle et laisser son oncle prendre les points avec son accord bien entendu ,

[MotionCar]

donc son oncle peut il contester le pv bien sur sans dénoncer son neveu , en déposant plainte pour usurpation d'immatriculation , et en fournissant plusieurs témoignages de personne du village pouvant certifié que son oncle était bien chez luis tel date ... et donc certifié son innocence par témoignage et faire refaire ses plaques et contester l'amende du moins juste le retrait de point ,

ou s’il y a une autre solution , son neuveu a pensé si l'amende et de 4 ième classe (chose qu'il espère n'étant pas de 5 ième classe mais il pense plus être en 4 )
payé l'amende a son oncle et laisser son oncle prendre les points avec son accord bien entendu ,

Plus simple et moins risqué que de faire une fausse déclaration :
- attendre l'avis de contravention
- demander par lettre reco avec AR l'envoi de la photographie et contester dans la foulée la contravention avec au moins l'attestation de 2 témoins prouvant qu'il ne pouvait pas être au volant. Pour les attestations, il faut bien y ajouter la mention relation à l'article je ne sais plus combien sur les faux témoignanes. Je peux retrouver la formule exacte le moment venu

Mais pour moi, si jumelles et pas de verbalisation dans la foulée = pas de risque de pv.

Et pour finir, il n'y a jamais nécessité de dénoncer le conducteur, on paie l'amende, on conteste avoir été au volant et on garde ses points.
Je peux garantir que je suis blindé sur la question

[maxdecaen]

principe du propriétaire payeur.

il dit qu'il n'était pas au volant et conteste donc l'infraction.
au final, le proprio payera l'amande sans perte de points

[Suzukistman]

je vous re mercie et vous tient au courant de ce qu'il en est concernant la contravention de combien sera elle etc

[Bomberman29]

Si les flics étaient plus loin et que y'a pas eu d'arrestation, pas de PV

Dans la logique des choses bien évidemment...

principe du propriétaire payeur.

il dit qu'il n'était pas au volant et conteste donc l'infraction.
au final, le proprio payera l'amande sans perte de points

T'as le droit de donner aucun nom ??

[maxdecaen]

Si les flics étaient plus loin et que y'a pas eu d'arrestation, pas de PV

Dans la logique des choses bien évidemment...


T'as le droit de donner aucun nom ??

bien sur,
la délation, même si on te met la pression , n'est pas une obligation.
c'est à eux de trouver qui conduisait...

[Bomberman29]

Donc chaque fixe que tu prends t'es pas obligé de prendre les points en réalité ?

[Suzukistman]

Donc chaque fixe que tu prends t'es pas obligé de prendre les points en réalité ?

ben si ce qu'il dis et valable alors oui pour le fixe sauf si il y a photo enfin je crois

[Zenzak]

Donc chaque fixe que tu prends t'es pas obligé de prendre les points en réalité ?

Si tu es flashé par derrière oui, après si c'est toutes les semaines c'est suspect.

[maxdecaen]

Donc chaque fixe que tu prends t'es pas obligé de prendre les points en réalité ?

pour du petit excès est largement tentable.
Si c'est du gros excès, tu as le risque qu'ils lancent une enquête...
et la si ils te choppe tu prends le maxi...

[Zenzak]

Vous avez vu l'histoire du mec en BMW X6 immatriculé au Luxembourg, le mec il se faisait flasher à plus de 200 tous les jours, impossible de le chopper, même en allant sur son lieu de travail (voiture de société), ils ont fini par tracer son téléphone et par déterminer qu'il était à l'endroit de la voiture quand les excès de vitesse étaient commis, fort les gars

[Jag'FrOm'07]

Vous avez vu l'histoire du mec en BMW X6 immatriculé au Luxembourg, le mec il se faisait flasher à plus de 200 tous les jours, impossible de le chopper, même en allant sur son lieu de travail (voiture de société), ils ont fini par tracer son téléphone et par déterminer qu'il était à l'endroit de la voiture quand les excès de vitesse étaient commis, fort les gars

Cela dit, tu peux être dans un véhicule sans forcément le conduire.
Ton portable peux aussi s'y trouver sans que tu y sois ...

[Zenzak]

Ouais, le mec a tenté de dire ça, mais quand 20 fois il y a un excès de vitesse de plus de 200km/h et qu'à chaque fois ton téléphone est présent dans la voiture, c'est suspect

Avec un avocat en béton, il y a surement moyen de s'échapper de la situation, mais c'est chaud arrivé à ce stade là.

[MotionCar]

Ouais, le mec a tenté de dire ça, mais quand 20 fois il y a un excès de vitesse de plus de 200km/h et qu'à chaque fois ton téléphone est présent dans la voiture, c'est suspect

Avec un avocat en béton, il y a surement moyen de s'échapper de la situation, mais c'est chaud arrivé à ce stade là.

Et hop...
BMW X6 vs Etat français.... and the winner is...

[Zenzak]

au final ça m'étonne pas plus que ça.

J'avais pas lu la suite, juste vu le début à la télé.

[Jag'FrOm'07]

Et hop...
BMW X6 vs Etat français.... and the winner is...

Ça confirme ce que je disai plus haut.

[Suzukistman]

son oncle n'a rien reçu enfin pour l'instant , depuis vendredi matin , est ce bon ? il parait que c'est 72h ou 48 h mais pour du fixe

[maxdecaen]

son oncle n'a rien reçu enfin pour l'instant , depuis vendredi matin , est ce bon ? il parait que c'est 72h ou 48 h mais pour du fixe

non
dans les 2 semaines en moyenne
Et ils ont un an en délais légale pour envoyer la prune.

[Suzukistman]

non
dans les 2 semaines en moyenne
Et ils ont un an en délais légale pour envoyer la prune.

ok

[Suzukistman]

Plus simple et moins risqué que de faire une fausse déclaration :
- attendre l'avis de contravention
- demander par lettre reco avec AR l'envoi de la photographie et contester dans la foulée la contravention avec au moins l'attestation de 2 témoins prouvant qu'il ne pouvait pas être au volant. Pour les attestations, il faut bien y ajouter la mention relation à l'article je ne sais plus combien sur les faux témoignanes. Je peux retrouver la formule exacte le moment venu

Mais pour moi, si jumelles et pas de verbalisation dans la foulée = pas de risque de pv.

Et pour finir, il n'y a jamais nécessité de dénoncer le conducteur, on paie l'amende, on conteste avoir été au volant et on garde ses points.
Je peux garantir que je suis blindé sur la question

est ce qu'il y a toujours une prise de photo aux jumelles ?et la marge est bien de 10% passé 100 km/h au jumelle ? plus la marge compteur il me dis que la voiture en faisant une monté a 150 compteur au gps il affichait 139 soit 11 kmh de différence donc 22 kmh de marge total si la logique le veut , il dis qu'il pense être en dessous des 160 quand il a regardé le compteur a auteur des jumelles 130 affiché mais il est monté au dessus mais pas bien plus vu que la voiture est peu puissante et lourde et pense plus avoir atteint les 145/150 , néanmoins si la logique le veut il aurait pu ce faire prendre a 160 -22 ce qui laisse une vitesse retenu a 138 et un excès de 49 kmh au grand désespoir !! la catégorie délit est placé au dessus des 50 et non égal a 50 non ? donc pas au dessus des 50 sauf si vraiment il a pas eu de chance , a 1 ou 2 kmh pret , et risque 90 euros 4 point et dans certain cas une suspension du permis

mais je pense que dans tout les cas il n'y aura pas de suite et que quoi qu'il en soit il pourra bien contester

mais si il est dans cette marge entre 40 et 50 ,

Ce message a été modifié par Suzukistman: 12/08/2013 à 22:51