Bienvenue invité ( Connexion | Inscription rapide et gratuite )

> Homicide Involontare

 
Reply to this topicStart new topic
mebwas
* 19/08/2014 à 15:23
Message #1

Advanced Member
***
Groupe: Members
Messages: 35
Inscrit: 09 01 2014
Véhicule : Passat


bonjour tous le monde voila je vien de ressevoir une lettre aujourdhui 12 septembre 2007 de la cour de cassation pour mon accident le 30 decembre 2006. je sui accusé d'homicide involontaire pour le decés d'une amis qui etait a coter de moi.
je n'avais pas d'alcool ni de drogue la voiture etait au norme(control technique OK) j'ais fais un éxces de vitesse (110 au lieu de 90) je voulai savoir si c'etait dejas arrivé au quelqu'n de vous et si vous pourrier me donnais des information dur la peine encouru.

Je me suis renseigné sur la peine possible elle va jusqu'a 3 ans de prison ferme et 45 000 euro d'amende.Sur different forum un gars a ue 3moi de prison avec surci et 1500 euro d'amende pour homicide involontaire car il avais une voiture non homologuer et un autre a ue 30 mois de prison avec surcis et le retrait de permis pour prise d'alcool et de drogue. Moi se que je cherche a evité c'est juste la prison ferme aprés l'amende et le retrait de permis je m'en fou si quelqu'u pourrait m'aidé a y voir plus claire se serrai jentil merci

amicalement LE ROI DE L'ARNAC


--------------------
« Dans le sport automobile, le pilote doit d'abord trouver la clé qui établit le contact avec les sponsors. » Philippe Bouvard
location opel et utilitaire pas cher
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Reply to this topicStart new topic



1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s):